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Ouvrages
Doctrine Fiscale 1960-1995 et Doctrine Fiscale 1996-2002
Langue : Français
Éditeur :
Les Publications de la DGI (Décembre 2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : 386 pages et  457 pages
Prix de vente : 15000 F CFA

Résumé: L’administration fiscale ivoirienne est amenée à prendre des notes de service de portée générale pour commenter, analyser ou interpréter la loi fiscale. Elle répond également à des requêtes individuelles qui lui sont adressées par les contribuables. L’ensemble de ces éléments constituent la doctrine fiscale qui dans notre pays est très riche et abondante.Toutefois, elle reste éparse et largement méconnue des contribuables. Il en découle la multiplication des contentieux qui parfois donnent l’image d’une administration toute puissante et manquant de transparence dans l’application des règles fiscales.

Le présent ouvrage publie en deux tomes et couvrant la période 1960 – 2002 est très attendu des opérateurs économiques. Il leur permettra de s’armer d’une meilleure connaissance de leurs droits et obligations, des positions de l’administration fiscale sur les différents problèmes qui lui sont soumis. Il est également un outil de référence pour les agents des Impôts, les chercheurs, les conseils fiscaux et toute personne s’intéressant aux questions fiscales. Cet ouvrage, bien que ne se substituant pas à la loi, constitue un complément indispensable à sa bonne application.


Tout Savoir sur le Titre Foncier
Langue : Français
Éditeur :
Les Publications de la DGI (Décembre 2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche -  13 pages
Prix de vente : 1000 F CFA

Résumé: Le titre foncier est le document qui authentifie l’existence du droit de propriété d’une personne physique ou d’une personne morale sur une parcelle de terrain. Il est inattaquable, imprescriptible et inaliénable. Cet ouvrage est un document très pratique qui indique la procédure à suivre par tous ceux qui sont détenteurs d’un bien immobilier de devenir véritablement propriétaire. On y découvre également :
 Les principaux termes liés au titre foncier ;
 Les bons réflexes du propriétaire ;
 Les précautions à prendre lorsqu’on s’engage dans une affaire portant sur une transaction immobilière.


Calendrier des obligations fiscales
Langue : Français
Éditeur :
Les Publications de la DGI (Décembre 2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche -  10 pages
Prix de vente : 1000 F CFA

Résumé: Cet ouvrage est destiné aux personnes (société ou personne physique) qui, en raison de leur activité, sont tenues de souscrire des déclarations et de payer les impôts et taxes, pour elles-mêmes ou pour le compte de tiers. Il présente les différentes obligations déclaratives concernant les principaux impôts et taxes applicables en Côte d’Ivoire. Il précise les services compétents où ces obligations sont à effectuer et les dates limites auxquelles les contribuables doivent les accomplir. Cet ouvrage est un outil indispensable à l’ensemble des contribuables de Cote d’Ivoire.


Impôts et Taxes
Langue : Français
Éditeur :
Les Publications de la DGI (Décembre 2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche -  9 pages
Prix de vente : 1000 F CFA

Résumé: Cet opuscule présente, à travers un tableau synoptique, un bref aperçu de l’ensemble des principaux impôts et taxes applicables en Cote d’Ivoire. Il indique aux opérateurs économiques, citoyens, étudiants et chercheurs la nomenclature des impôts et taxes, précise les exonérations, les taux et apporte à l’appui, les références des textes légaux.


Charte du Contribuable vérifie
Langue : Français
Éditeur :
Les Publications de la DGI (Décembre 2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche -  14 pages
Prix de vente : 1000 F CFA

Résumé: Cette charte a pour objectif de porter à la connaissance des contribuables vérifiés un guide qui les rassure sur l’essentiel en matière de contrôle. En effet, le contrôle fiscal relève des prérogatives de l’administration et constitue la contrepartie nécessaire du système déclaratif. Redouté par les contribuables, il n’en demeure pas moins que le contrôle fiscal s’exerce dans le strict respect de la loi. Ainsi, la loi prévoit les obligations, les droits et garanties du contribuables lors des contrôles fiscaux.
Le présent ouvrage présente de manière succincte mais complète :
 Les différents types de contrôle ;
 Les enquêteurs en entreprise ;
 Le déroulement des contrôles ;
 La conclusion et les suites du contrôle ;
 La durée des contrôles, etc.

A chaque étape, une large place est faite aux garanties du contribuable que l’administration doit respecter sous peine de voir annuler les résultats du contrôle.

Livres interne à la DGI
Les 12 vertus de l'agent des impôts
Langue :
Français
Éditeur :
Les Publications de la DGI (Décembre 2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche
Prix de vente : usage interne

 

Tel: +225 20 21 10 90 / 20 21 70 81 / 20 21 71 08 - Fax: +225 20 22 87 12 - Ligne verte : 800 88 888
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Dernière modification 06/06/2008 13:57