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Ouvrages
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Doctrine Fiscale 1960-1995 et
Doctrine Fiscale 1996-2002
Langue : Français
Éditeur : Les Publications de la DGI (Décembre
2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : 386 pages et 457 pages
Prix de vente : 15000 F CFA
Résumé: L’administration fiscale ivoirienne
est amenée à prendre des notes de service de portée
générale pour commenter, analyser ou interpréter la
loi fiscale. Elle répond également à des requêtes
individuelles qui lui sont adressées par les
contribuables. L’ensemble de ces éléments
constituent la doctrine fiscale qui dans notre pays
est très riche et abondante.Toutefois, elle reste
éparse et largement méconnue des contribuables. Il
en découle la multiplication des contentieux qui
parfois donnent l’image d’une administration toute
puissante et manquant de transparence dans
l’application des règles fiscales.
Le
présent ouvrage publie en deux tomes et couvrant la
période 1960 – 2002 est très attendu des opérateurs
économiques. Il leur permettra de s’armer d’une
meilleure connaissance de leurs droits et
obligations, des positions de l’administration
fiscale sur les différents problèmes qui lui sont
soumis. Il est également un outil de référence pour
les agents des Impôts, les chercheurs, les conseils
fiscaux et toute personne s’intéressant aux
questions fiscales. Cet ouvrage, bien que ne se
substituant pas à la loi, constitue un complément
indispensable à sa bonne application. |
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Tout Savoir sur le Titre
Foncier
Langue : Français
Éditeur : Les Publications de la DGI (Décembre
2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche - 13 pages
Prix de vente : 1000 F CFA
Résumé: Le titre foncier est le document qui
authentifie l’existence du droit de propriété d’une
personne physique ou d’une personne morale sur une
parcelle de terrain. Il est inattaquable,
imprescriptible et inaliénable. Cet ouvrage est un
document très pratique qui indique la procédure à
suivre par tous ceux qui sont détenteurs d’un bien
immobilier de devenir véritablement propriétaire. On
y découvre également :
Les principaux termes liés au titre foncier ;
Les bons réflexes du propriétaire ;
Les précautions à prendre lorsqu’on s’engage dans
une affaire portant sur une transaction immobilière. |
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Calendrier des obligations
fiscales
Langue : Français
Éditeur : Les Publications de la DGI (Décembre
2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche - 10 pages
Prix de vente : 1000 F CFA
Résumé: Cet ouvrage est destiné aux personnes
(société ou personne physique) qui, en raison de
leur activité, sont tenues de souscrire des
déclarations et de payer les impôts et taxes, pour
elles-mêmes ou pour le compte de tiers. Il présente
les différentes obligations déclaratives concernant
les principaux impôts et taxes applicables en Côte
d’Ivoire. Il précise les services compétents où ces
obligations sont à effectuer et les dates limites
auxquelles les contribuables doivent les accomplir.
Cet ouvrage est un outil indispensable à l’ensemble
des contribuables de Cote d’Ivoire. |
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Impôts et Taxes
Langue : Français
Éditeur : Les Publications de la DGI (Décembre
2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche - 9 pages
Prix de vente : 1000 F CFA
Résumé: Cet opuscule présente, à travers un
tableau synoptique, un bref aperçu de l’ensemble des
principaux impôts et taxes applicables en Cote
d’Ivoire. Il indique aux opérateurs économiques,
citoyens, étudiants et chercheurs la nomenclature
des impôts et taxes, précise les exonérations, les
taux et apporte à l’appui, les références des textes
légaux. |
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Charte du Contribuable
vérifie
Langue : Français
Éditeur : Les Publications de la DGI (Décembre
2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche - 14 pages
Prix de vente : 1000 F CFA
Résumé: Cette charte a pour objectif de
porter à la connaissance des contribuables vérifiés
un guide qui les rassure sur l’essentiel en matière
de contrôle. En effet, le contrôle fiscal relève des
prérogatives de l’administration et constitue la
contrepartie nécessaire du système déclaratif.
Redouté par les contribuables, il n’en demeure pas
moins que le contrôle fiscal s’exerce dans le strict
respect de la loi. Ainsi, la loi prévoit les
obligations, les droits et garanties du
contribuables lors des contrôles fiscaux.
Le présent ouvrage présente de manière succincte
mais complète :
Les différents types de contrôle ;
Les enquêteurs en entreprise ;
Le déroulement des contrôles ;
La conclusion et les suites du contrôle ;
La durée des contrôles, etc.
A
chaque étape, une large place est faite aux
garanties du contribuable que l’administration doit
respecter sous peine de voir annuler les résultats
du contrôle. |
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Livres interne à la DGI |
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Les 12
vertus de l'agent des impôts
Langue :
Français
Éditeur : Les Publications de la DGI (Décembre
2002)
Collection : Les Publications de la DGI
Format : Poche
Prix de vente : usage interne |
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